Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M.I.T. (Magnetic Infusion Technology)
M. Lelouche Dan

Numéro de dépôt :
4003828
Date de dépôt :
09/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/05/2023
M.I.T. (Magnetic Infusion Technology) de Lelouche Dan

Présentation de la marque M.I.T. (Magnetic Infusion Technology)

Déposée le 9 mai 2013 par monsieur Lelouche Dan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « M.I.T. (Magnetic Infusion Technology) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est monsieur Lelouche Dan domicilié(e) 11A Rue du Kriekenput - 1180 - UCCLE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lelouche Dan domicilié(e) 11A Rue du Kriekenput - 1180 - UCCLE - Belgique.

La marque M.I.T. (Magnetic Infusion Technology) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.I.T. (Magnetic Infusion Technology) est expirée depuis le 9 mai 2023.

Lelouche Dan a également déposé les autres marques suivantes : Epilaction , Magnétophorèse


M. Lelouche Dan - 11A Rue du Kriekenput - 1180 - UCCLE - Belgique


M. Lelouche Dan - 11A Rue du Kriekenput - 1180 - UCCLE - Belgique


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Inscription le 30 janvier 2014 - Rejet partiel n°617605 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-30

Inscription le 30 janvier 2014 - Rejet partiel n°617604 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-30

Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;

Services médicaux ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure.